Conseil municipal:

CONSEIL MUNICIPAL

Fonctionnement:

Il est composé de quinze membres élus pour six ans. Les quinze membres élisent le Maire et ses adjoints et désignent les délégués de la Commune aux différentes instances intercommunales ou syndicats. Il met en place les commissions municipales.

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- Réunion mensuelle du Conseil Municipal .

 - Réunion hebdomadaire du Maire et des adjoints.

- Quinze conseillers municipaux participent aux travaux des commissions communales : étude de dossiers, propositions soumises au vote du conseil municipal.

- Liste des commissions municipales  :

- COMMISSION DES TRAVAUX : Président: Lionel BANDI , Adjoint délégué : Hugues FORT. Membres:Fernand GUIRAO, Stéphanie MEVOLHON, Pierre GUIDOT, Alban JOURDHIER, Baptiste BELOT, Alain DESCOURVIERES 

- COMMISSION DES FINANCES : Présidente:Sylviane BERTHAUD. Membre de droit: Corinne SIRUGUE; membres: Lionel BANDI, Alain DESCOURVIERES, Patrick JACQUET, Hugues FORT, Michel MOUTRILLE.

- COMMISSION DES AFFAIRES AGRICOLES ET ENVIRONNEMENT : Président: Pierre GUIDOT adjoint délégué: Patrick JACQUET. Membres:Stéphanie MEVOLHON, Pascale SOUILLOT, Hugues FORT, Alain DESCOURVIERES. 

- COMMISSION DES FETES ET LOISIRS : Président: Nicolas REIS. Adjoint délégué: Patrick JACQUET. Membres: Myriam MOREAU, Sylviane BERTHAUD, Stéphanie MEVOLHON, Lionel BANDI, Michel MOUTRILLE.

- COMMISSION DE GESTION DE LA ZONE DE DETENTE : Président:Alain DESCOURVIERES. Adjoint délégué: Hugues FORT. Membres: Stéphanie MEVOLHON,

- COMMISSION DE L'INFORMATION : Présidente: Pascale SOUILLOT  Adjoint délégué: Michel MOUTRILLE, . Membres: Pierre GUIDOT, Alban JOURDHIER, Patrick JACQUET. 

- COMMISSION RESSOURCES HUMAINES : Président:Corinne SIRUGUE  . Adjoint délégué: Michel MOUTRILLE. Membres: Myriam MOREAU, Pascale SOUILLOT, Stéphanie MEVOLHON, Patrick JACQUET, Alain DESCOURVIERES, Pierre GUIDOT.

- COMMISSION LOCALE D'URBANISME: Présidente: Corinne SIRUGUE, Adjoint délégué: Patrick JACQUET, membres: Hugues FORT, Lionel BANDI, Stéphanie MEVOLHON.

- COMMISSION DE REVISION DES LISTES ELECTORALES POLITIQUES : Présidente:  Corinne SIRUGUE, Maire.

- COMMISSION DE REVISION DES LISTES ELECTORALES PROFESSIONNELLES : Présidente: Corinne SIRUGUE, Maire.

- COMMISSION DE REVISION DE LA LISTE ELECTORALE AGRICOLE ET BAUX RURAUX : Présidente:  Corinne SIRUGUE, Maire.

- COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS: Présidente: Corinne SIRUGUE, maire; membres nommés par les Services fiscaux.

- CCAS: Présidente: Corinne SIRUGUE, membres:Sylviane BERTHAUD, Myriam MOREAU, Alain DESCOURVIERES, Fernand GUIRAO  et quatre membres extérieurs désignés par le Maire.

- CAO (commission d'appels d'offres): Présidente: Corinne SIRUGUE, membres: Hugues FORT, Alain DESCOURVIERES.

Suppléants: Patrick JACQUET, Myriam MOREAU, Nicolas REIS

DELEGATIONS

Elles sont accordées, par vote, aux membres du conseil pour représenter notre commune dans différentes instances cantonales, départementales, régionales.

Liste des organismes et des délégués :

- Communauté de communes "RIVES de SAÔNE": Corinne SIRUGUE, Patrick JACQUET, 

Pour la CLETC ( Transferts de charges): Pierre GUIDOT

- SIVOS CHARREY-ESBARRES-MAGNY:

Titulaires:  Patrick JACQUET, Myriam MOREAU.

Suppléants: Lionel BANDI, Stéphanie MEVOLHON, Corinne SIRUGUE

- Syndicat du Bassin de la Vouge: Patrick JACQUET, Alban JOURDHIER,

suppléants: Hugues FORT, Pascale SOUILLOT

- SICECO: Titulaire: Alban JOURDHIER; suppléant: Lionel BANDI.

- Syndicat des eaux " Seurre - Val de Saône": Pierre GUIDOT, Hugues FORT, suppléant: Sylviane BERTHAUD

- GIP e-bourgogne: Michel MOUTRILLE; suppléant: Nicolas REIS

- Correspondant Défense: Michel MOUTRILLE.

 

RESSOURCES HUMAINES:

Elles sont composées du personnel municipal titulaire, stagiaire, contractuel et vacataire.

Départ en retraite de Maryse Chaffotte, le 31 Octobre 2016Départ en retraite de Maryse CHAFFOTTE, le 31.10.2016.

- Secrétariat de Mairie: Mmes  Evelyne DUBART, titulaire et Audrey MARTIN-MARANELLI, stagiaire.

nouvelles secrétaires de mairie
- Agent technique d'entretien titulaire: M. Dominique DESFÊTES

-Contrat aidé, agent d'accueil et d'entretien: Brigitte GUICHARD


- Agent spécialisé des écoles maternelles : Stéphanie DOUSSOT ( SIVOS)
- Agent de service : Maria REIS  (SIVOS )
 

- Agent de service et  salles à usages multiples: Brigitte GUICHARD

- Agent saisonnier de la zone de détente: Mme BONNETAIN

- Portage des plis: N. MATHIRON

 

 

DELEGATIONS DONNEES AUX  ADJOINTS:

Elles sont attribuées par le Maire.

- Premier adjoint: Affaires agricoles, Fêtes et loisirs, gestion salles à usage multiple, urbanisme.

- Deuxième adjoint: Travaux, cimetière et zone de détente

- Troisième adjoint: Ressources humaines: gestion administrative, technologies de l'information et de la communication;correspondant Défense.

MAIRES HONORAIRES:

Ils sont nommés par arrêté préfectoral; notre commune compte deux maires honoraires:

- Henri FORT: maire de 1965 à 1989.

- Maurice VACHET: maire de 2001 à 2014.

Corinne Sirugue et les maires honoraires