NIVEAUX ADMINISTRATIFS

 

MAIRIE  D'ESBARRES :

Compte-rendus de conseil municipal: aller dans Espace Téléchargements

Attention, la compétence scolaire est assurée par le SIVOS Charrey-Esbarres-Magny !

Arrêtés du Maire:

entretien des trottoirs.

travaux sur voirie (voir annexe conseil départemental).

 

COMMUNAUTE de COMMUNES  RIVES de SAONE :

Compte-rendus de conseil communautaire: aller sur le site Rives de Saône, "espace pratique".

Rapports d'activité le la communauté de communes

Rapports annuels du service de collecte des ordures ménagères

Rapports annuels du Service Public d'Assainissement Non Collectif ( SPANC).

Service de l'eau de Seurre 2018 (RPQS).

 

PREFECTURE de REGION et de la CÔTE d'OR :

Circulaires et arrêtés préfectoraux:

 SERVICES de L'ETAT en CÔTE d'OR

CONSEIL DEPARTEMENTAL de CÔTE d'OR:

 Site officiel

Document annexe

CONSEIL REGIONAL de BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE:

 Site officiel

ETAT FRANCAIS:

Présidence de la République:

Assemblée nationale:

Sénat:

Ministères:

 

 EUROPE:

Site U.E:

Commission:

Parlement européen:

L'Europe en région

L'Europe et les communes

Acteurs

Joli mois de l'Europe

ELECTIONS EUROPEENNES du 26 MAI 2019:

Brochure 1

Brochure 2

Affiche A4